Indemnisation du traumatisme crânien

Indemnisation du traumatisme crânien

Indemnisation du traumatisme crânien – Avi Bitton Avocats conseille et défend les victimes de traumatismes crâniens (accident de la route, accidents de la vie quotidienne…) dans les négociations avec les compagnies d’assurance et, en cas d’échec, dans les procès en indemnisation des préjudices corporels.

La victime d’un accident de la route bénéficie d’un régime protecteur, qu’elle soit conducteur, passager, cycliste ou piéton : elle doit pouvoir être indemnisée de l’ensemble des préjudices subis.

A. Qu’est-ce que le traumatisme crânien ? 

Le vocable de traumatisme crânien, ou TCC (traumatisme cranio-cérébral), recouvre toute lésion du crâne ou du cerveau survenant à l’occasion d’un choc violent à la tête.

Il s’agit donc d’un trouble fréquent, dont les accidents de la voie publique sont la cause principale (50% des traumatismes crâniens). Ces lésions peuvent être bénignes ou au contraire très sévères, le traumatisme crânien se déclinant en une multitude de profils cliniques différents, de la simple commotion aux comas profonds. L’état de conscience est notamment apprécié par l’échelle de Glasgow, indicateur mis au point pour les traumatismes crâniens. En fonction de la sévérité de l’impact et des caractéristiques propres à la victime (âge, condition médicale, …), les lésions peuvent être accompagnées d’une perte de connaissance plus ou moins longue (de la perte de connaissance transitoire au coma), de fractures du crâne et de traumatismes du visage.

La fréquence des traumatismes cranio-cérébraux explique une bonne prise en charge médicale, qui s’est encore améliorée ces dernières années. Dans la majorité des cas, les séquelles sont légères. Toutefois, une atteinte du système nerveux central (cerveau et moelle épinière) peut avoir de lourdes conséquences neurologiques, psychiques (cas de stress post-traumatique) et motrices pour la victime.

B. Comment se faire indemniser des préjudices subis ? 

Quelle qu’en soit la gravité, le traumatisme crânien et les préjudices corporels qui lui sont associés sont indemnisables au même titre que l’ensemble des préjudices patrimoniaux et extra-patrimoniaux causés par l’accident.

En cas d’hospitalisation, il faut veiller à conserver le ‘certificat médical initial’, ou ‘certificat de constatation des blessures’ remis par l’hôpital. Il faudra ensuite transmettre à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie les documents médicaux, ainsi qu’une déclaration d’accident à la compagnie d’assurance de la victime.

C’est ensuite à la compagnie d’assurance de l’auteur du dommage de contacter la victime et d’organiser une visite médicale pour évaluer ses préjudices.

C. Comment un avocat peut vous assister ?

Avi Bitton Avocats vous assiste dans la négociation d’un accord amiable. Les compagnies d’assurance proposent souvent des indemnisations peu élevées, qui ne correspondent pas aux préjudices indemnisables. Nous travaillons donc avec un réseau de médecins experts indépendants afin de faire valoir avec précision ces préjudices immédiats ainsi que les séquelles qui ne s’évalueront qu’une fois la situation médicale consolidée.

En cas d’échec des négociations ou si l’indemnisation proposée est insuffisante, nous saisissons le tribunal de grande instance en vous permettant de vous constituer partie civile dans une procédure déjà en cours ou en initiant une procédure pénale par un dépôt de plainte.

Vous êtes victime ou proche d’une victime ayant subi un traumatisme crânien ? Prenez conseil auprès d’un avocat :

Avi Bitton Avocats
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Courriel : avocat@avibitton.com