Livre : « Le procès au Conseil de Prud’hommes » (Avi Bitton, LGDJ, 2018)
Un guide de procédure prud’homale, à jour des dernières réformes au 1er septembre 2018, à l’usage des salariés, des représentants du personnel, des défenseurs syndicaux, des juristes et des avocats.
Un guide de procédure aux prud’hommes
L’ouvrage traite de la procédure (de la saisine au jugement), des incidents de procédure (radiation, renvoi, …) et de l’articulation de la procédure pénale avec les autres procédures (procédure administrative, procédure pénale…).
L’auteur, Avi Bitton, est Avocat en droit du travail et en droit pénal depuis 15 ans. Il est régulièrement auditionné sur les projets de réforme par le Ministère du Travail, le Ministère de la Justice et l’Assemblée nationale. Il a été élu Membre du Conseil de l’Ordre des Avocats (2010-2012 et 2013-2015) et Membre du Conseil National des Barreaux (2012-2014 et 2015-2017). Il a plaidé des centaines d’affaires devant les conseils de prud’hommes et anime des formations en droit du travail.
Règles de procédure prud’homale
Le contentieux du travail est un contentieux de masse, qui a toujours fait l’objet d’une procédure spéciale devant cette juridiction originale qu’est le conseil de prud’hommes.
La procédure prud’homale a été profondément réformée par plusieurs lois et décrets entre 2008 et 2018.
Le présent ouvrage a pour objet :
– d’une part, de fournir une présentation actualisée de la procédure prud’homale, à jour des dernières réformes (ordonnances du 22 septembre 2017, décret
du 10 mai 2017, décret du 6 mai 2017, décret du 20 mai 2016, loi du 8 août 2016…) ;
– d’autre part, de clarifier l’articulation entre la procédure devant le conseil de prud’hommes et la procédure pénale, la procédure administrative et la
procédure de sécurité sociale.
Cet ouvrage s’adresse aux professionnels du droit du travail (avocats, juristes d’entreprise, membres des ressources humaines, syndicats…), aux étudiants et
universitaires, ainsi qu’aux représentants du personnel désireux d’appréhender les aspects procéduraux et pratiques du contentieux prud’homal.
L’ouvrage est disponible en ligne :
– FNAC : https://livre.fnac.com/a12499625/Avi-Bitton-Le-proces-au-conseil-de-prud-hommes?omnsearchpos=1
– LGDJ : https://www.lgdj.fr/le-proces-au-conseil-de-prud-hommes-9782275060057.html