Avocat droit pénal

Le Cabinet d’avocats Avi Bitton intervient en :

    • – droit pénal
    • – procédure pénale
    • – droit pénal des affaires
    • – droit pénal routier
    • – droit des victimes
    • – droit de la presse et des médias
    • – droits de l’homme et droit pénal international
    • – droit disciplinaire
    • – droit pénal des successions et héritages

Le Cabinet d’avocats Avi Bitton est recommandé, depuis 2013, par Leaders League (magazine Décideurs) pour les contentieux à risque.

Le cabinet Avi Bitton est aussi recommandé, depuis 2015, par le classement international Legal 500 (après enquête auprès des clients) :

« Avi Bitton est doté d’une équipe ‘très réactive, capable de fournir des conseils astucieux et d’anticiper la défense adverse dans des contentieux sensibles, notamment en droit pénal du travail’. (…) Le cabinet est enfin ‘un recours combatif pour des causes délicates et difficiles’ au pénal avec Avi Bitton et Nelson de Oliveira ».

avocat droit pénal

Avocat droit pénal

Procédure pénale

Le Cabinet Avi Bitton assiste régulièrement les accusés, les prévenus, les parties civiles (victimes, associations de victimes, syndicats professionnels), en matière de crimes et délits, durant toutes les phases de la procédure pénale :

Droit pénal

  • Crimes et délits contre les personnes :

– Crimes et délits contre la vie : assassinat, meurtre, homicide volontaire, légitime défense, homicide involontaire, empoisonnement, administration de substances nuisibles (contamination volontaire du VIH ou SIDA), non assistance à personne en danger, provocation au suicide,  …

– Crimes et délit sexuels : viol,  violences, agression sexuelle ou atteinte sexuelle, harcèlement sexuel, téléchargement, détention et diffusion d’images à caractère pédophiles, exhibition sexuelle, proxénétisme …

– Violences physiques ou morales : violences volontaires, violences involontaires, violences conjugales, séquestration, menaces, chantage, délit de fuite, appels malveillants …

– Atteintes à l’honneur et à la dignité : diffamation, injure, dénonciation calomnieuse, atteinte à la vie privée, usurpation d’identité, …

  • Infractions contre les biens :

Escroquerie, vol (vol à main armée – « braquage »), recel, chantage, extorsion de fonds, abus de faiblesse, faux et usage de faux, violation de domicile, …

Droit pénal des affaires

Droit pénal routier

  • Conduite en état d’ivresse (conduite sous l’emprise d’un état alcoolique), conduite sous l’emprise de stupéfiants, …
  • Conduite sans permis, suspension de permis (R7), annulation de permis (48SI)
  • Homicide involontaire, coups et blessures involontaires, délit de fuite.
  • Victimes d’accidents de la route : indemnisation des préjudices (traumatisme crânien, …), négociations avec les assurances, procédures judiciaires, … 

Droit pénal international

  • Droit pénal : crimes contre l’humanité, génocide, terrorisme, négationnisme, …
  • Procédure pénale : extradition (Convention européenne d’extradition), transfèrement (Convention européenne sur le transfèrement des personnes condamnées), …
  • INTERPOL : mandats d’arrêts internationaux, procédure de retrait de notice rouge, mandat d’arrêt européen 

Droit pénal de la presse et des médias

  • Diffamation, injures, négationnisme
  • Droit de réponse, retrait de contenus illicites
  • Droit à l’image, atteinte à la vie privée, droit à l’oubli 

Droit disciplinaire et de la responsabilité civile professionnelle

  • Procédures disciplinaires devant les conseils de discipline des ordres professionnels (avocats, médecins, vétérinaires, experts-comptables, …) : plaintes déontologiques, sanctions disciplinaires, appels …
  • Responsabilité civile professionnelle (avocats, experts-comptables, médecins, …) : négociations avec les compagnies d’assurances, assignations devant le tribunal judiciaire.  

Droit pénal des successions et héritages

Affaires récentes

  • Corruption de mineurs – détention d’images à caractère pédopornographique : Défense d’une victime de faits de corruption de mineur ; condamnation du prévenu à une peine d’emprisonnement et indemnisation des parties civiles (jugement du 7 janvier 2021, Tribunal correctionnel de Narbonne)
  • Viol – Cour d’assises en appel : défense d’une victime de viol ; condamnation de l’accusé à huit ans de réclusion criminelle (aggravation de la peine qui était de 7 ans en première instance) et augmentation de l’indemnisation de la partie civile (verdict de la Cour d’assises de Créteil statuant en appel, 18 décembre 2020).
  • Meurtre – Cour d’assises en appel : défense de l’épouse et de la fille d’un homme victime d’homicide volontaire ; confirmation de la condamnation de l’accusé à 20 ans de réclusion criminelle et indemnisation des parties civiles (verdict de la Cour d’assises de Bobigny statuant en appel, 23 octobre 2020).
  • Viol – Remise en liberté : remise en liberté et placement sous contrôle judiciaire d’un détenu condamné pour viol (5 ans) en attendant son procès en appel devant la Cour d’assises (arrêt de la Chambre de l’instruction de la Cour d’appel de Paris, 15 juin 2020)  
  • Non représentation d’enfants – Appels malveillants : relaxe d’un prévenu poursuivi pour non-représentation d’enfants et appels malveillants dans le cadre d’un divorce (arrêt de la Cour d’appel de Versailles, 3 février 2020)
  • Meurtre – Cour d’assises : défense de l’épouse et de la fille d’un homme victime d’homicide volontaire ; condamnation de l’accusé à 20 ans de réclusion criminelle et indemnisation des parties civiles (verdict de la Cour d’assises de Paris, 21 novembre 2019).   
  • Viol – Cour d’assises : défense d’une victime de viol ; condamnation de l’accusé à 7 ans de réclusion criminelle et indemnisation de la partie civile (verdict de la Cour d’assises de Paris, 15 novembre 2019).
  • Assassinat – Cour d’assises :  défense du père d’une victime d’assassinat ; condamnation de l’accusé à 20 ans de réclusion criminelle et indemnisation de la partie civile (verdict de la Cour d’assises de Paris, 13 septembre 2019).  
  • Blessures involontaires : relaxe d’un agent de l’Opéra de Paris poursuivi pour des blessures involontaires ayant occasionné une Incapacité Totale de Travail (ITT) de plus de trois mois,  en ayant mis à disposition des travailleurs un équipement de travail destiné au levage des charges ne permettant pas de préserver leur sécurité (jugement du 21 mai 2019, Tribunal correctionnel de Paris)
  • Viol – Tribunal d’application des peines : rejet de la demande d’aménagement de peine (libération conditionnelle) formée par le condamné en raison, notamment, de l’indemnisation insuffisante des parties civiles (jugement du 20 février 2019, Tribunal d’application des peines de Beauvais)
  • Blessures involontaires : annulation pour vice de forme de la citation délivrée par le Procureur envers un prévenu poursuivi devant le tribunal correctionnel pour blessures involontaires (jugement du 24 octobre 2018, Tribunal correctionnel de Paris)
  • Fraude fiscale et blanchiment : relaxe d’un prévenu accusé de détenir un compte bancaire non-déclaré en Suisse et dont le nom figurait sur le fichier dit Falciani de la banque HSBC (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 9 mai 2017).
  • Cour d’assises – viol sur mineur : défense d’une victime de viol sur mineur ; condamnation de l’accusé et indemnisation du préjudice causé à la victime (verdict de la Cour d’assises du Val-d’Oise, 6 décembre 2016).
  • INTERPOL : requête en retrait de notice rouge à la suite du retrait du mandat d’arrêt international émis par les autorités djiboutiennes ; décision de confirmation de l’effacement des bases de données d’INTERPOL (Commission de contrôle des fichiers de l’O.I.P.C. INTERPOL).
  • Harcèlement moral : défense d’un directeur d’établissement public ; annulation pour vices de forme d’une citation directe délivrée contre le prévenu pour discrimination syndicale et délit d’entrave (jugement du 2 novembre 2016, Tribunal correctionnel de Créteil).
  • Procédure disciplinaire : relaxe d’un avocat poursuivi devant le Conseil de discipline de l’Ordre des Avocats (arrêté du 21 décembre 2017, Ordre des Avocats de Paris).
  • Hospitalisation d’office : défense d’une personne hospitalisée sans consentement sur décision du préfet et obtention de la mainlevée de l’hospitalisation (ordonnance du Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal de Grande Instance de Grasse, 28 mai 2018)
  • Cour d’assises – tentative de meurtre : défense d’un accusé de tentative de meurtre aggravée sur concubin (l’accusé plaidait coupable) ; peine encourue selon le Code pénal : emprisonnement à perpétuité ; peine requise par le Ministère public : 15 ans de prison ; peine prononcée par la Cour : 8 ans de prison (verdict de la Cour d’assises de Melun, 2 octobre 2015).
  • Discrimination syndicale : annulation pour vices de forme d’une citation directe délivrée contre un fonctionnaire pour discrimination syndicale et délit d’entrave (jugement du 6 mai 2015, Tribunal correctionnel de Créteil).
  • Cour d’assises – viol : défense d’un accusé de viols sur mineur de moins de 15 ans par ascendant ayant autorité (faits reconnus par l’accusé) ; peine encourue selon le Code pénale : 20 ans de prison ; peine requise par le Ministère public : 15 ans de prison ; peine prononcée par la Cour : 10 ans de prison (verdict de la Cour d’assises de Versailles, 22 janvier 2014).
  • Vol à main armée en bande organisée : octroi d’une avance sur indemnisation aux victimes et désignation d’un expert médical pour évaluer les préjudices (ordonnance du 15 novembre 2013, Tribunal de grande instance de Paris).
  • Violences volontaires : condamnation de l’auteur à verser des dommages et intérêts à la victime (jugement du Tribunal de police de Paris, 18 septembre 2013).
  • Agression sexuelle : relaxe d’un prévenu renvoyé devant le tribunal après une instruction pour agression sexuelle (jugement du Tribunal correctionnel de Cherbourg, 3 septembre 2013).
  • Libération conditionnelle : obtention d’une libération conditionnelle pour un condamné, après six années de détention pour une peine prononcée de 13 ans de réclusion criminelle (jugement du Tribunal d’application des peines de Melun, 12 juillet 2016).
  • Dégradation de biens privés : relaxe d’un prévenu pour cause de prescription des faits (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 12 février 2013)
  • Harcèlement sexuel et travail dissimulé : condamnation d’une entreprise à des dommages et intérêts pour harcèlement sexuel et travail dissimulé par heures supplémentaires non-déclarées (arrêt de la Cour d’appel de Paris, 10 avril 2013).
  • Délit d’abandon de famille : relaxe d’un prévenu poursuivi devant le tribunal correctionnel pour le délit d’abandon de famille en raison du non paiement de la pension alimentaire due à sa fille à la suite d’un jugement de divorce (jugement du Tribunal de Grande Instance de Paris – chambre correctionnelle, 2 décembre 2015).
  • Discrimination raciale : condamnation d’une banque pour discrimination raciale envers un de ses cadres et versement de dommages et intérêts au salarié et à la Ligue Internationale Contre le Racisme et l’Antisémitisme – LICRA (jugement du Conseil de Prud’Hommes de Paris, 27 décembre 2012)
  • Recel : relaxe d’un prévenu poursuivi pour des faits de recel d’abus de faiblesse sur une personne âgée (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 12 mars 2013).
  • Destruction de biens par incendie : relaxe du prévenu suite à l’expiration du délai de prescription de l’action publique pour cause d’absence d’actes interruptifs de prescription entre la garde à vue et la citation à comparaître devant le tribunal (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 12 février 2013).
  • Abus de faiblesse : relaxe au bénéfice du doute d’un prévenu accusé d’abus de faiblesse qui aurait subtilisé un chèque chez une personne âgée atteinte de la maladie d’Alzheimer et l’aurait donné à un tiers (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 23 octobre 2012).
  • Agression sexuelle : relaxe d’un prévenu poursuivi pour attouchements sexuels dans les transports en commun (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 25 août 2012).
  • Délit d’entrave : relaxe d’un DRH poursuivie par le Comité d’entreprise pour délit d’entrave aux institutions représentatives du personnel (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 4 juillet 2012).
  • Agression sexuelle : condamnation de l’auteur de violences volontaires et agression sexuelle envers une prostituée à une peine d’emprisonnement de quatre ans et au versement de dommages et intérêts à la victime et à une association de lutte contre les violences sexuelles (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 7 juin 2012).
  • Vol à main armée en réunion et association de malfaiteurs : annulation pour vice de procédure de la garde à vue et des procès-verbaux d’audition devant le juge d’instruction et remise en liberté à la suite de la détention provisoire (arrêt de la Cour d’appel de Paris – Chambre de l’instruction, 19 décembre 2011).
  • Escroquerie : relaxe d’un prévenu poursuivi pour escroquerie aux allocations de chômage (affaires dites des « Kits ASSEDIC ») et débouté des demandes de dommages et intérêts du Pôle Emploi (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 12 janvier 2012).
  • Délit d’entrave : condamnation d’un directeur des ressources humaines pour entrave au fonctionnement du comité d’entreprise (jugement du Tribunal correctionnel de Nanterre, 20 février 2012).
  • Viol : condamnation d’un violeur en série à 30 ans de réclusion criminelle, dont 20 années de peine de sûreté, et à des dommages et intérêts en réparation du préjudice causé à la victime (verdict de la Cour d’assises de Paris, 16 avril 2010).
  • Violences volontaires : relaxe d’un prévenu poursuivi pour avoir tenté d’étrangler son ancienne concubine (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 22 octobre 2011).
  • Abus de confiance : relaxe d’un salarié poursuivi pour détournement de fonds au préjudice d’une entreprise employeur (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 27 mai 2011).
  • Commission d’indemnisation des victimes d’infractions (CIVI) : octroi d’une provision sur indemnisation à la victime d’un viol avant le procès devant la Cour d’assises (ordonnance du 12 décembre 2008).
  • Aménagement de peines : réduction d’une peine de 22 ans à 20 ans de réclusion criminelle au bénéfice d’un condamné pour vol à main armée en bande organisée (Tribunal correctionnel de Troyes, jugement du 28 juin 2011).
  • Usurpation d’identité : condamnation d’un usurpateur d’identité à six mois de prison avec sursis, à des dommages et intérêts et au remboursement des frais d’avocat (jugement du Tribunal correctionnel de Paris, 8 juin 2011).
  • Violences conjugales : relaxe d’un prévenu poursuivi pour violences conjugales (jugement du Tribunal correctionnel de Meaux, 11 mars 2011).
  • Atteinte à la vie privée : condamnation à des dommages et intérêts d’une chaîne de télévision pour atteinte au droit à la vie privée (jugement du Tribunal de grande instance de Paris, 18 mai 2009).

Revue de presse

    • « La petite affaire Bettencourt qui agite le Barreau de Paris », Nouvel Obs, 16 avril 2017.
    • « Sans mobile », reportage 7 à 8, TF1, 22 janvier 2017.
    • « Assassinat de Marie : 20 ans de réclusion pour la mère – Avi Bitton Avocat », La République de Seine-et-Marne, 9 janvier 2017.
    • « Une mère accusée d’avoir étouffé sa fille devant les assises », Libération, 4 janvier 2017.
    • « L’ancien pompier condamné à 8 ans de prison pour avoir tenté de tuer sa compagne », La République, 3 octobre 2015.
    • Interview de Avi Bitton sur l’affaire Dominique Strauss-Kahn – Carlton de Lille, France 24 TV, 12 juin 2015.
    • « Du rififi à l’Institut Curie », L’Express, 21 mai 2015.
    • « L’inceste », interview BFM TV (journal 12-15), 28 janvier 2014.
    • « Loi sur la prostitution : l’inquiétude des policiers », interview I-Télé (Galzi jusqu’à minuit), 4 décembre 2013.
    • « Condamnation de la société J. par la Cour d’appel de Paris le 10 avril 2013 », Association contre les Violences faites aux Femmes au Travail (AVFT), 10 avril 2013.
    • Interview de Avi Bitton sur la condamnation de la Natixis pour discrimination raciale, France Inter, 28 décembre 2012.
    • Interview de Avi Bitton sur la condamnation de la Natixis pour discrimination raciale, I-Télé, 28 décembre 2012.
    • « Jean-Claude Biguine sous le coup d’une enquête pour abus de biens sociaux », Les Echos, 18 octobre 2012.
    • « Vers la fin de la peine de mort ? », Debate, France 24 (anglais), interview de Me Avi Bitton sur l’abolition de la peine de mort dans le monde, 11 octobre 2012.
    • « Les auto-entrepreneurs », interview de Me Avi Bitton sur le délit de travail dissimulé, L’écho des lois, La Chaîne Parlementaire – LCP, 13 octobre 2012.
    • « Chronique hebdomadaire d’une violence quotidienne », Le Point, 7 septembre 2012.
    • « Ruinée par un virement, elle assigne sa banque », Le Parisien, 14 juin 2012.
    • « Harcèlement au travail », Aligre FM, 20 avril 2012.
    • « Condamnation pour harcèlement sexuel d’un fleuriste parisien par le Conseil de prud’Hommes de Paris », site de l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT), 12 mars 2012.
    • « Affaire Anne Caudal : peut-on juger son assassin mort ? », Sud Radio, 30 août 2011.
    • « Attentat de Marrakech : les familles des victimes françaises reçues par les juges », Le Point, 29 juillet 2011.

Brèves juridiques

Avocat droit pénal

Le cabinet d’avocats Avi Bitton intervient dans toute la France et en particulier dans la région parisienne, à savoir dans les départements et les barreaux de Paris (75), de Seine-et-Marne (77), des Yvelines (78), de l’Essonne (91), des Hauts-de-Seine (92), de Seine-Saint-Denis (93), du Val-de-Marne (94) et du Val-d’Oise (95).

Le cabinet plaide régulièrement des affaires criminelles et pénales devant le tribunal de grande instance (juge d’instruction, tribunal correctionnel), la Cour d’appel (chambres correctionnelles, Chambre de l’instruction) et la Cour d’assises à Paris, Créteil, Bobigny, Nanterre, Boulogne, Evry, Longjumeau, Montmorency, Versailles, Meaux et Melun.